Déposée le 27 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MARCHAND »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD domicilié(e) 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2335361) - 67810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 950 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2335361) - 67000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGARD Société par actions simplifiée - 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2335361) - 67810 - France - SIREN 582950309
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2335361) - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37
Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250416 - Publication au BOPI 1998-02-24
Renouvellement sans limitation le 27 février 2007 n°2335361 - Publication au BOPI 2007-02-27
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Diviseuses, tasseuses, chambres de détente, bouleuses, farineurs, façonneuses, laminoirs, chambres de repos à balancelles, basculeurs, élévateurs, répartiteurs, tous ces produits constituant du matériel de boulangerie
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